Monique De Marco Rapporteures D'une Mission D'information sur L'évaluation Des Dispositions de la Loi Lcap


De: Monique de MARCO rapporteures d'une mission d'information sur l'évaluation des dispositions de la loi LCAP
Objet:
comme rapporteurs
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)"
JORFTEXT000049102426(source JORF)
désignation
08 Février 202408/02/2024

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.